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Règlement numéro 860 sur le zonage
Comprenant les amendements 860-1 à 860-115.
Mise à jour du 24 janvier 2024.
Renseignements
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Téléphone : 450 478-0211, poste 2025
Courriel : urbanisme@villesadp.ca
Règlement et amendements
Chapitre 1
Dispositions déclaratoires, interprétatives et administratives
Chapitre 2
Terminologie
Chapitre 3
La classification des usages
Chapitre 4
Dispositions applicables à toutes les zones
Chapitre 5
Dispositions applicables aux usages résidentiels
Chapitre 6
Dispositions applicables aux usages commerciaux
Chapitre 7
Dispositions applicables aux usages industriels
Chapitre 8
Dispositions applicables aux usages publics
Chapitre 9
Dispositions applicables aux usages agricoles
Chapitre 10
Dispositions applicables aux usages "aire naturelle"
Chapitre 11
Dispositions applicables aux dispositions particulières
Chapitre 12
Dispositions applicables à l’affichage
Chapitre 13
Dispositions applicables à l'architecture
Chapitre 14
Dispositions applicables à la protection de l'environnement
Chapitre 15
Dispositions applicables sur les droits acquis
Annexe A - Grilles d'usages et normes
Annexe B - Plan de zonage
Annexe C - Bois et corridors forestiers métropolitains
Annexe - Zones contraintes aux glissements de terrain
Sainte-Anne-des-Plaines
Lepage
Ruisseau Lacasse
Rivière Mascouche
Ruisseau Rivard-Lauzon
Tableau 1
Cadre normatif relatif au contrôle de l'utilisation du sol - Usage résidentiel de faible à moyenne densité
Tableau 2
Cadre normatif relatif au contrôle de l'utilisation du sol - applicables aux autres usages
Tableau 3
Cadre normatif relatif au contrôle de l'utilisation du sol - famille d'expertise géotechnique
Tableau 4