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...005067000 50675005067500 -73°48'48" -73°48'48" -73°52'26" -73°52'26" 45°44'58" 45°44'58" 45°43'9" 45°43'9" (1 cm sur la carte équivaut à 5000 cm sur le terrain, soit 50 mètres) 1 / 5000 0 100200300400500 50m 31H12-050-0803 31H12-050-0803 Ruiss...
Consulter Documents Rivière Mascouche...75005067500 50680005068000 -73°41'15" -73°41'15" -73°45'0" -73°45'0" 45°45'7" 45°45'7" 45°43'15" 45°43'15" (1 cm sur la carte équivaut à 5000 cm sur le terrain, soit 50 mètres) 1 / 5000 0 100200300400500 50m 31H12-050-0805 31H12-050-0805 Riviè...
Consulter Documents Ruisseau Lacasse...005070500 50710005071000 -73°48'48" -73°48'48" -73°52'27" -73°52'27" 45°46'51" 45°46'51" 45°45'2" 45°45'2" (1 cm sur la carte équivaut à 5000 cm sur le terrain, soit 50 mètres) 1 / 5000 0 100200300400500 50m 31H13-050-0103 31H13-050-0103 Ruiss...
Consulter Documents Lepage...005066000 50665005066500 -73°45'0" -73°45'0" -73°48'45" -73°48'45" 45°44'21" 45°44'21" 45°42'30" 45°42'30" (1 cm sur la carte équivaut à 5000 cm sur le terrain, soit 50 mètres) 1 / 5000 0 100200300400500 50m 31H12-050-0804 31H12-050-0804 Lepag...
Consulter Documents Sainte-Anne-des-Plaines...005069500 50700005070000 -73°45'4" -73°45'4" -73°48'42" -73°48'42" 45°46'12" 45°46'12" 45°44'24" 45°44'24" (1 cm sur la carte équivaut à 5000 cm sur le terrain, soit 50 mètres) 1 / 5000 0 100200300400500 50m 31H13-050-0104 31H13-050-0104 Saint...
Consulter Documents Règlement 857...ou un plan réalisé à l’échelle à partir d’un plan de ferme, une photographie aérienne, une orthophoto, une carte fore stière du gouvernement du Québec ou une carte écoforestière; 5) Le numéro de lot(s), numéro ma...
Consulter Documents Nouveautés du 12 décembre...l et ses traditions au Québec BLAIS, SYLVIE Québec 90 : la pop culture pour les irréductibles nostalgiques des cartes Pokémon, du chandail bedaine et de Watatatow DEMERS, TRISTAN Bibliothèque municipale de Sainte -Anne -des -Pl...
Consulter Documents Règlement 1075...s-Plaines. Règlement n o 1075 Page 10 BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE Biens - services - activités Tarif applicable Carte plastifiée perdue ou carte citoyenne 3,00 $ Document perdu ou endommagé Coût réel du document plus des frais de fa...
Consulter Rubriques Entente intermunicipale...nt dans la MRC Thérèse-De Blainville pour les résidents des villes. Une preuve de résidence est requise pour s’inscrire. Une carte gratuite de citoyen ou une carte de non-résident d’une ville de la MRC de Thérèse-De Blainville est obligatoire dans le...
Consulter Rubriques Districts électoraux...doit compter un nombre comparable d’électeurs. Il est possible de visualiser dès maintenant les districts électoraux sur la carte interactive disponible sur notre site Internet. Carte interactive
Consulter Pages Plans d'implantation et d'intégration architecturale...lantation et d'intégration architecturale (PIIA) est en vigueur depuis mars 2023 et touche 7 quartiers selon 5 secteurs. La carte ci-dessous démontre les secteurs concernés par le règlement. Il est possible de la télécharger pour avoir plus de détai...
Consulter Documents Règlement 835...itant dont les fonctions consistent principalement à vérifier le permis de conduire, le certificat d’immatriculation et la carte de membre, à s’assurer du respect des mesures de sécurité et de l’application du présent règlement en ce qui concerne...
Consulter Documents Règlement 3900-3...ou affiches. 5.1.16 Il est interdit de laisser en stationnement un véhicule routier dans une place publique avec une pancarte à vendre. 5. 1.17 Il est interdit d’immobiliser ou de stationner un véhicule routier dans une place publique pour...
Consulter Documents Rankin, Ian...The beat goes on : la vie de l’inspecteur Rebus 2014 Tel des loups affamés 2015 Le diable rebat les cartes 2016 La maison des mensonges 2018 Le chant des ténèbres 2020 Série Malcolm Fox :...
Consulter Documents Reichs, Kathy...ns) Voyage fatal 2001 Secrets d’outre -tombe 2002 Les o s troubles 2003 Meurtres à la carte 2004 À tombeau ouvert 2005 Entre deux os 2006 (déjà paru sous le titre Meurtres au scal...
Consulter Documents La classification des usages...; 5942 Vente au détail de livres et de papeterie; 5943 Vent e au détail de papeterie; 5944 Vente au détail de cartes de sou haits; 5945 Vente au détail d’a rticles liturgiques; 5946 Vente au détail de fournitures pour artist...
Consulter Documents Nouveautés du 28 novembre...a responsable des berlingots de lait CLOUTIER -CHARETTE, CATHERINE Cabale DELISLE, MICHAEL Orgasmes à la carte : v.2. Myu calienté! DUPRAS, ANNE -MARIE Nuances. Anxiété de perfo FORTIN, MYLÈNE Il était une...
Consulter Documents Appel à la procédure d'enregistrement - Règlement 944-1...ra, avant d’avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant au responsable du registre sa carte d’assurance-maladie (RAMQ), son permis de conduire ou permis probatoire (SAAQ) ou son passeport canadien avant d’avoir...
Consulter Documents Appel à la procédure d'enregistrement - Règlement 1031-1...ra, avant d’avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant au responsable du registre sa carte d’assurance-maladie (RAMQ), son permis de conduire ou permis probatoire (SAAQ) ou son passeport canadien avant d’avoir...
Consulter Documents Appel à la procédure d'enregistrement - Règlement 1040...ra, avant d’avoir accès au registre exposé aux présentes, établir son identité en présentant au responsable du registre sa carte d’assurance-maladie (RAMQ), son permis de conduire ou permis probatoire (SAAQ) ou son passeport canadien avant d’avoir...
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