...... ........ 4-2 SOUS -SECTION 1 DISPOSITIONS RELATIV ES À LA CESSION DE TERRAINS OU PAIEMENT EN ARGENT POUR FINS DE PARCS, TERRAINS DE JEUX OU ESPACES NATURELS ................................ ................................ ......... 4-...

...ne un terrain en partie construit ou non construit; un lot en partie construit ou non construit; Parc public désigne les parcs de la Ville de Ste-Anne-des-Plaines et comprend les terrains de jeux, les aires de repos, les places publiques, les te...

...ersonne détenant un permis ou un certificat d’applicateur du ministère du Développement durable et de l’Environnement et des Parcs; Le responsable de l’application de pesticide doit se conformer aux feuilles de données techniques (MSDS) di...

...ts, de loisirs ou de détente dont la ville a la propriété ou l'administration, et comprend d'une façon non limitative, les parcs de verdure, les parcs ornementaux, les terrains de jeux et les jeux d’eau. 1.2.8 Place publique : Une voie publi...

...ts, de loisirs ou de détente dont la ville a la propriété ou l'administration, et comprend d'une façon non limitative, les parcs de verdure, les parcs ornementaux, les terrains de jeux et les jeux d’eau. 1.2.8 Place publique : Une voie publi...

...lad srulneèséésrDeDDeppuisui leadurlaaursu rnpleau 4 Quand le vandalisme gagne du terrain Des croque-livres brisés, des parcs saccagés, des vitres brisées, des plantes volées... Nombreux sont les actes de vandalisme qui surviennent sur le ter...

...023-01-017 2023 -01-10 b) excédant 30 km/h sur les chemins publics ou parties de chemins publics désignés comme « zone parcs et terrains de jeux », lesquels sont mentionnés à l’annexe B du présent règlement. c) excédant 40 km/h sur les rues...

...t la ville a la propriété ou l'administration, et comprend d'une façon non Règlement n o 3900-3 2 limitative, les parcs de verdure, les parcs ornementaux, les terrains de jeux et les piscines. 1.2.6 Personne : Inclut tant une personne...

...uettes, équestres, les pistes cyclables (asphaltées ou non), abris sommaires ou haltes pour les randonneurs, parcs et espaces verts, etc. Un terrain de golf ne constitue pas de la récréation extensive . (860 -52/13 -05-2015)...

...SCRITE ......... 5-1 ARTICLE 120 MARGES LATÉRALES S ’APPLIQUA NT AUX TERRAINS ADJACENTS AUX PAS SAGES PIÉTONNIERS , PARCS ET TERRAIN PUBLICS ................................ ................................ .. 5-2 SECTION 2 USAGES, BÂ...

...i) l’emplacement, la superficie et les dimensions des terrains devant être cédés à la Ville pour fins de parcs ou de terrains de jeux; j) un tableau où sont indiqués les superficies que le requérant entend réser...

...lieu avec le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, la Faune et les Parcs (MELCCFP) concernant l’approbation du présent règlement et que ce règlement ne requiert par d'approbation...

... 7 Loisirs et culture 4 366 100 $ • 14 % Cette catégorie prend en charge les activités récréatives, la bibliothèque, les parcs et espaces verts, la piste cyclable, ainsi que les activités culturelles. REVENUS BUDGET 2025 BUDGET 2024 % Taxes 22...

...en raison d’un déséquilibre entre les visités et les visiteurs . On peut penser aux citoyens qui vivent près des grands parcs dans les grandes villes qui sont exaspérés par la musique trop forte des concerts, ou encore, les citoyens qui ne son...

...res de rues 2 350 000 $ 2 550 000 $ 2 625 000 $ Divers travaux dans les édifices municipaux 500 000 $ Aménagement de parcs 480 000 $ 200 000 $ 100 000 $ Remplacement d'équipements à la station de traitement des eaux usées 450 000 $ St...

...ement du Québec » Signifie le ministère de l’Environnement, de la Lutte aux changements climatiques, de la Faune et des Parcs ou tout autre ministère du gouvernement du Québec auquel pourront, ultérieurement, être délégué les responsabilités re...

...s ou de détente dont la ville a la propriété ou l'administration, et comprend d'une façon non limitative, les parcs de verdure, les parcs ornementaux, les terrains de jeux et les piscines; 1.15 Parc canin : Enclos aménagé d...

...Il faut souvent le refaire plus d’une fois! 102 km de rues à déblayer 12 km de trottoirs à entretenir 6 stationnements et7 parcs municipaux 1. Déblayage Le déblayage permet de mettre la neige en bordure de rue pour assurer la fluidité de la circu...

...le conjointement avec le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) dans ce dossier. Depuis maintenant plus d'un an, notre équipe travaille à trouver la solution la plus adéqua...

...de la Ville avec ses 37 employés. La voirie , le traitement des eaux , l’entretien du territoire , le paysagement, les parcs et tous les travaux d’ingénierie et d’infrastructures sont de la responsabilité de cette équipe professionnelle...

...allons déposer sous peu au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs une demande de certificat d’autorisation. Dès la réception de ce dernier, nous pourrons aller de l’avant avec le débu...

...bles, à l’exception: a) des chemins soumis à l’administration du ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs ou du ministère de l’Agriculture, des Pêcheries, de l’Alimentation ou entretenus par eux; b) les chemins en cons...

...ffler, pousser ou déposer de la neige sur la voie publique (asphalte et trottoirs), les terrains publics, places publiques, parcs, bornes d’incendie, une autre propriété privée et d’obstruer la visibilité d’un panneau de signalisation routière;...

...nts aux services doivent être situés conformément aux positions indiquées dans le Code de l’ACNO R pour les parcs de maisons mobiles (2240.7.1, paragraphe 7.2.1). Ville de Sainte -Anne -des -Plaines Chapitre 2 Règlement d...

...c) musées et centres d’exposition d’une superficie de 1 000 m² et plus excluant les salles de spectacle; d) parcs d’attraction attirant un million de visiteurs et plus par année; e) équipements de tourisme d’affaires...