...vert à cette fin. Les personnes habiles à voter du secteur concerné voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance- maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’ident...

...vert à cette fin. Les personnes habiles à voter du secteur concerné voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance- maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’ident...

...vert à cette fin. Les personnes habiles à voter du secteur concerné voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance- maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’ident...

...vert à cette fin. Les personnes habiles à voter du secteur concerné voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance- maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’ident...

...re dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance- maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’iden...

...re dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance- maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’iden...

...vert à cette fin. Les personnes habiles à voter du secteur concerné voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance- maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’ident...

...re dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance- maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’iden...

...re dans un registre ouvert à cette fin. Les personnes habiles à voter voulant enregistrer leur nom doivent présenter une carte d’identité : carte d’assurance- maladie, permis de conduire, passeport, certificat de statut d’Indien ou carte d’iden...

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...ent avoir sur eux et exhiber, lorsqu’ils en sont requis, 914 - Gestion des services d’aqueduc et d’égout Page 9 une carte ou lettre d’identification signée par l’autorité compétente. ARTICLE 5: TARIFICATION 5.1 Les tarifs d’eau exigi...

...as) La place du mort 2000 Le singe de pierre 2002 L’homme qui disparaît 2003 (n’avons pas) La carte du pendu 2005 (n’avons pas) La vitre brisée 2008 Lignes de feu 2010 Série Kathryn D...

...005067000 50675005067500 -73°48'48" -73°48'48" -73°52'26" -73°52'26" 45°44'58" 45°44'58" 45°43'9" 45°43'9" (1 cm sur la carte équivaut à 5000 cm sur le terrain, soit 50 mètres) 1 / 5000 0 100200300400500 50m 31H12-050-0803 31H12-050-0803 Ruiss...

...75005067500 50680005068000 -73°41'15" -73°41'15" -73°45'0" -73°45'0" 45°45'7" 45°45'7" 45°43'15" 45°43'15" (1 cm sur la carte équivaut à 5000 cm sur le terrain, soit 50 mètres) 1 / 5000 0 100200300400500 50m 31H12-050-0805 31H12-050-0805 Riviè...

...005070500 50710005071000 -73°48'48" -73°48'48" -73°52'27" -73°52'27" 45°46'51" 45°46'51" 45°45'2" 45°45'2" (1 cm sur la carte équivaut à 5000 cm sur le terrain, soit 50 mètres) 1 / 5000 0 100200300400500 50m 31H13-050-0103 31H13-050-0103 Ruiss...

...005066000 50665005066500 -73°45'0" -73°45'0" -73°48'45" -73°48'45" 45°44'21" 45°44'21" 45°42'30" 45°42'30" (1 cm sur la carte équivaut à 5000 cm sur le terrain, soit 50 mètres) 1 / 5000 0 100200300400500 50m 31H12-050-0804 31H12-050-0804 Lepag...

...005069500 50700005070000 -73°45'4" -73°45'4" -73°48'42" -73°48'42" 45°46'12" 45°46'12" 45°44'24" 45°44'24" (1 cm sur la carte équivaut à 5000 cm sur le terrain, soit 50 mètres) 1 / 5000 0 100200300400500 50m 31H13-050-0104 31H13-050-0104 Saint...

...ou un plan réalisé à l’échelle à partir d’un plan de ferme, une photographie aérienne, une orthophoto, une carte fore stière du gouvernement du Québec ou une carte écoforestière; 5) Le numéro de lot(s), numéro ma...

...l et ses traditions au Québec BLAIS, SYLVIE Québec 90 : la pop culture pour les irréductibles nostalgiques des cartes Pokémon, du chandail bedaine et de Watatatow DEMERS, TRISTAN Bibliothèque municipale de Sainte -Anne -des -Pl...

...s-Plaines. Règlement n o 1075 Page 10 BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE Biens - services - activités Tarif applicable Carte plastifiée perdue ou carte citoyenne 3,00 $ Document perdu ou endommagé Coût réel du document plus des frais de fa...

...itant dont les fonctions consistent principalement à vérifier le permis de conduire, le certificat d’immatriculation et la carte de membre, à s’assurer du respect des mesures de sécurité et de l’application du présent règlement en ce qui concerne...

...ou affiches. 5.1.16 Il est interdit de laisser en stationnement un véhicule routier dans une place publique avec une pancarte à vendre. 5. 1.17 Il est interdit d’immobiliser ou de stationner un véhicule routier dans une place publique pour...

...The beat goes on : la vie de l’inspecteur Rebus 2014 Tel des loups affamés 2015 Le diable rebat les cartes 2016 La maison des mensonges 2018 Le chant des ténèbres 2020 Série Malcolm Fox :...

...ns) Voyage fatal 2001 Secrets d’outre -tombe 2002 Les o s troubles 2003 Meurtres à la carte 2004 À tombeau ouvert 2005 Entre deux os 2006 (déjà paru sous le titre Meurtres au scal...

...; 5942 Vente au détail de livres et de papeterie; 5943 Vent e au détail de papeterie; 5944 Vente au détail de cartes de sou haits; 5945 Vente au détail d’a rticles liturgiques; 5946 Vente au détail de fournitures pour artist...